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Le règlement :
ARTICLE 544. - ABSENCE DE PRÉSENTATION D’UNE ÉQUIPE
En cas d’absence de l’une ou des deux équipes à l’heure prévue par les instances officielles, l’absence de l’une ou des deux équipes est constatée par l’arbitre un quart d’heure après l’heure fixée pour le commencement de la partie. Les heures de constatation de l’absence sont mentionnées, par l’arbitre, sur la feuille de match.
La Commission des Compétitions est ensuite automatiquement saisie de cette absence afin de juger de l’acquisition du forfait, ou de statuer sur l’existence ou non de circonstances exceptionnelles susceptibles de pouvoir justifier l’absence de l’une des deux équipes. En effet, au cas où une équipe ne peut se présenter sur le terrain à l’heure en invoquant des circonstances exceptionnelles liées, notamment, à son déplacement, le match peut être donné à jouer par la Commission des Compétitions après appréciation du caractère exceptionnel des événements ayant empêché l’équipe concernée d’arriver à l’heure.
La Commission des Compétitions s’attachera ainsi à apprécier la diligence dont le club a fait preuve dans le cadre de l’organisation de son déplacement ainsi que des considérations d’ordre sportif et d’équité afin de préserver l’équilibre et la sincérité des compétitions.
Dans l’hypothèse où le forfait est prononcé par la Commission des Compétitions, il est fait application du point b) de l’article 518 bis, à savoir match perdu par forfait 3 buts à 0. Les dispositions du présent article s’appliquent également lorsqu’il est patent en cours de journée, notamment sur constatation de la LFP ou du délégué de la rencontre, qu’une équipe ne pourra arriver à temps, et ce même si l’absence de l’une ou l’autre des équipes n’a pu encore être constatée un quart d’heure après l’heure prévue pour le coup d’envoi. Les services de la LFP sont également compétents et automatiquement saisis pour se prononcer sur le sort de cette rencontre dans les conditions susmentionnées.
ARTICLE 545. - FORFAIT DECLARÉ
Un club déclarant forfait doit en aviser, de toute urgence, par télécopie ou courrier électronique confirmé par lettre recommandée, son adversaire et les services de la LFP (le forfait doit de toute façon être déclaré cinq jours à l’avance). Un club déclarant forfait pour un match à disputer sur le terrain de son adversaire verse à celui-ci une indemnité égale à la moyenne des recettes nettes réalisées sur le terrain de son adversaire au moment du forfait. Un club déclarant forfait ne peut organiser ou disputer, le jour où il doit jouer un match de championnat, un autre match, mettre à disposition ses joueurs pour une autre rencontre, sous peine de suspension du club et desdits joueurs.
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Tel est mon bon plaisir.
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