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Posté : 13 mai 2008 20:14
par Arthur
Ce qui est surtout énorme, c'est qu'on oublie qu'il s'agit d'une loi de transcription de deux directives européennes, l'une de 1998, l'autre de 2001, qu'il faudra bien transposer qu'on le veuille ou non.
La question est surtout de distinguer ce qui relève de la pure transposition, et qui n'est pas négociable, et ce qui relève de la compétence autonome du législateur français.
extrait du Rapport n° 181 (2007-2008) de M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 29 janvier 2008 a écrit :C. UN IMPÉRATIF JURIDIQUE
Ce projet de loi répond aussi à un impératif juridique : la France est poursuivie depuis 2003 pour défaut de transposition des directives 98/81/CE du 26 octobre 1998 relative à l'utilisation confinée d'OGM et 2001/18/CE du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'OGM.
La Commission européenne a saisi la Cour de justice des communautés européennes, le 15 février 2007. Cette saisine s'accompagne d'une demande d'astreinte journalière de 366.744 euros et d'une amende forfaitaire de 43.660 euros par jour depuis le premier arrêt en manquement, soit une sanction pécuniaire évaluée à plus de 42 millions d'euros.
La transposition par voie réglementaire a été entreprise par le précédent gouvernement, qui a adopté trois décrets8(*) et trois arrêtés en mars 2007. Mais, compte tenu de la nouvelle doctrine élaborée par la Commission européenne dans sa communication du 13 décembre 2005 posant le principe selon lequel elle ne se désistera plus en cas de régularisation en cours d'instance, la transposition de la directive n'est pas ipso facto synonyme de levée de la sanction pécuniaire.
La procédure est donc toujours en cours actuellement. Le montant important de la sanction qui menace la France vient encore gonfler la facture de la confusion.
Posté : 13 mai 2008 22:14
par Abidbol
Prends pas le melon, c'est tout ce que je peux te dire...
Sinon, on est quand même en Normandie, c'est pas très respectueux de l'identité régionalo-végétale un melon.
Haie dit : Comme quoi ce truc n'arrive pas qu'aux autres.
Sinon les groseilles marchent très fort, mais le prunier n'a pas resisté au coup de froif tardif de fin mars.
Posté : 13 mai 2008 22:27
par jesperolsen
J'ai replanté un tournesol (déjà lancé) dans un pot rond. Acheté 6,5€, pas sûr qu'il tienne 15 jours ...
Posté : 13 mai 2008 22:45
par bigdudu
J'ai voulu planter un oranger, là où la chanson n'en verra jamais, là où les arbres n'ont jamais donné que des grenades dégoupillées.
Posté : 13 mai 2008 22:56
par Grosquick
Vous auriez pas un produit pour faire repousser des cheveux ?
Posté : 13 mai 2008 23:15
par bigdudu
Grosquick a écrit :Vous auriez pas un produit pour faire repousser des cheveux ?
Si j'en avais un, je l'utiliserais.
Posté : 13 mai 2008 23:22
par jesperolsen
Ils t'ont raconté qu'il produisait un litre d'huile par jour pour te le vendre à ce prix là?
J'habite juste à Paris ...
Si j'en avais un, je l'utiliserais.
Si même Bigdudu perd ses cheveux, alors j'dis halte à tout.
Posté : 13 mai 2008 23:29
par bigdudu
jesperolsen a écrit :Ils t'ont raconté qu'il produisait un litre d'huile par jour pour te le vendre à ce prix là?
J'habite juste à Paris ...
Si j'en avais un, je l'utiliserais.
Si même Bigdudu perd ses cheveux, alors j'dis halte à tout.
Seuls ceux qui sont plus grands que moi (ou placés au-dessus dans le kop) peuvent vraiment s'en apercevoir ! C'est quand qu'on va où ?
Posté : 13 mai 2008 23:37
par Grosquick
Ca me manque de plus pouvoir faire onduler ma belle chevelure dans les mistrals gagnants...
Posté : 13 mai 2008 23:39
par bigdudu
Grosquick a écrit :Ca me manque de plus pouvoir faire onduler ma belle chevelure dans les mistrals gagnants...
Avec ma gueule de métèque, de juif errant de pâtre grec et mes cheveux aux quatre vents ...
Posté : 13 mai 2008 23:41
par jesperolsen
S'abonner en seconde K c'est pas la gloire en vérité. En outre, je refuse de m'apercevoir que Bigdudu a une tonsure naissante. Argument supplémentaire tout trouvé, je rempilerai donc en pop B !
Posté : 13 mai 2008 23:51
par bigdudu
jesperolsen a écrit : c'est pas la gloire en vérité
Je ne vois pas d'où ça vient ça. Une chanson de Renaud ?
Posté : 13 mai 2008 23:53
par jesperolsen
Oui. Mais ça parle pas de la seconde K.
Par contre, pas la moindre idée pour ta chanson du jeu qui ne peut exister ...
Posté : 13 mai 2008 23:53
par Grosquick
En tout cas la rime en pop b est magnifique.
Posté : 14 mai 2008 08:07
par Ridan
Je n'arrive pas à faire pousser mon orchidée. L'avait des belles fleurs qui sont tombées, puis maintenant les branches se fletrissent...
