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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 10:13 
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Localisation: La Forêt-Fouesnant, Mecque des navigateurs.


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 12:26 
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Inscription: 31 Aoû 2005 22:06
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Localisation: caen
devant mon immeuble il y a un espace vert, tous les jours il y a un type qui vient avec ses gamins pour les faire jouer. Et depuis 1 semaine, le mec tranquille il allume un barbeuc comme ce midi et il cuit la bouffe. Tranquille


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 12:40 
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Inscription: 28 Mar 2013 01:08
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C'est un blanc ?

_________________
MAIS C ' EST QUOI CE CIRQUE ?
ALLO? LE BATEAU COULE !


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 13:54 
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Inscription: 31 Aoû 2005 22:06
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Localisation: La Forêt-Fouesnant, Mecque des navigateurs.
L'espace vert d'un immeuble est-il considéré comme privé et donc en libre accès à tous les locataires ? On peut sans doute y aller sans dérogation comme quelqu'un qui a un jardin ? Si je fais un barbecue dans mon jardin, personne n'aura rien à dire (sauf si j'enfume trop mes voisins). Ce qu'il fait est donc bien culotté mais est-ce vraiment illégal ? Sauf s'il n'a jamais le droit de faire ça, même en temps normal, et que c'est interdit par le réglement de l'immeuble, ce qui est probable.


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 14:11 
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Inscription: 31 Aoû 2005 22:06
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Localisation: caen
l'espace vert est un terrain privé appartement à la résidence et non au quartier. Car nombreux sont ceux du quartier qui viennent s'y promener, jouer ou faire déféquer leur connard de chien. Je sais même pas si il habite dans la résidence.


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 14:18 
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Inscription: 11 Oct 2013 16:38
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Le BBQ dans les parties communes est très souvent interdit, sinon il y en aurait 5 , 10, 20...en même temps.
Les parties communes ne sont pas utilisables comme des parties privatives mais par rapport au confinement pas besoin d'attestation dérogatoire patapouet machin, c'est l'intérieur du domicile à disposition de tous et interdit aux personnes extérieures, même avec accès communiquant sur la voie publique.C'est à chacun des résidents d'y prendre ses dispositions, comme sur un palier.Dehors et rassemblés, la police ne pourrait y faire que des recommandations sur les gestes barrières, n'y pénétrant que par l'autorisation du propriétaire, du bailleur, ou d'un habitant, sauf cas de flagrance autorisant transport à l'interieur des agents des forces de l'ordre.(en cas de crime, ou délit sous leurs yeux vous imaginez.., des choses comme ça.
La loi demande le papier pour sortir de CHEZ SOI et la partie commune fait partie du domicile et non pas de la VOIE PUBLIQUE (où le papier est obligatoire) car à charge de ceux qui y habitent.
Certains ont en effet un jardin, ou des espaces communs dehors et peuvent prendre l'air un peu plus facilement.
Le coup du BBQ, c'est abusé, que ce soit en parties communes (ou la police interviendrait même pas car règlement intérieur ) ou voie publique (où là la police serait heureuse de s'y inviter surtout si ils sont potes, là dommage pour l'ordre public).
Si il a un short et des tongs, c'est plutôt une maladie qu'il faut traiter sur le long terme avec des thérapies choc comme le port de tongs et de chaussettes jusqu'au genou, ou la lecture de Proust.


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 14:19 
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Inscription: 11 Oct 2013 16:38
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C'est clair que le règlements devrait pas l'autoriser...Quand c'est le cas, il y a un espace spécial et aménagé pour, au regard du danger des braises.


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 14:28 
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Inscription: 24 Fév 2009 18:24
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Localisation: Chez Monique
basile a écrit:
La loi demande le papier pour sortir de CHEZ SOI et la partie commune fait partie du domicile et non pas de la VOIE PUBLIQUE (où le papier est obligatoire) car à charge de ceux qui y habitent.

Sauf que…
Les rassemblements sont interdits dans l'espace public, mais aussi dans l'espace privé non privatif.
Par contre, c'est sûr que la marée chaussée ne pourra pas intervenir pour déloger le gros lourd, s'il ne fait rien de répréhensible, louche ou dangereux.

_________________
Alors Baliballon, quelle est votre analyse ?


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 10 Avr 2020 15:03 
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Inscription: 11 Oct 2013 16:38
Messages: 7700
En généralisant ça ressemble à ça.Mais:
Il est interdit de sortir de son domicile (et donc les parties communes sauf preuves contraires), sauf pour.....cf attestation dérogatoire de sortie.
Il est donc interdit de sortir de son domicile pour une réunion amicale et/ou familiale, mais on peut passer voir ceux qui ne pourraient sortir pour voir si il ne manquent de rien.
Il ne peut y avoir contrôle dans des parties communes, qui sont un domicile privé.
Mais où tous les voisins peuvent s'y réassembler au même moment, par pur hasard, tous à la même heure.
Dans les résidences, les gens s'y rencontrent et restent assez loin, mais y papotent.
Ils ne sortent pas de leur domicile, qui est le corps du texte de l'ordonnance.
Reste à savoir si la partie commune fait partie du domicile.Il me semble que oui, car à charge, bien que l'on ne puisse se l'attribuer totalement.Commune. Mais la frontière domicile /voie publique c'est la porte d'entrée de l'immeuble donnant sur la chaussée de la voie publique.
La police ne pouvant entrer contrôler ceux qui descendent leur poubelles, les gens ont tout loisir de se rassembler à l'intérieur d'une partie commune.Chacun prendra sa responsabilité.
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... e=20200323
Edition:
Les forces de l'ordre pensent les parties communes comme hors du domicile, sans fondement valables si ce n'est des dispositions locales prises par les préfets.En pratique on peut donc s'y faire contrôler surtout si la copropriété ou le bailleur a fait voter en AG l'autorisation des forces de l'ordre d'y pénétrer.Sans cette autorisation, de plus en plus proposée (imposée donc) par les syndics, il ne peuvent entrer, sauf si un habitant ouvre.Cette consideration ne repose donc pas sur l'ordonnance de déplacement d'où émane le papier.Ça reste flou.Si le reglement de copropriété n'autorise pas le forces de l'ordre d'entrer de leur chef, ils ne peuvent contrôler. Si la copropriété ou le bailleur l'autorise, alors oui, il peut y avoir contrôle car les mairies et les préfectures considèrent les parties communes comme hors du domicile.
Ça tient donc à pas grand chose.Des traficants ont été libérés car les policiers avaient opéré une saisie en flagrance dans une copropriété où l'autorisation n'avait pas été donné pour qu'ils entrent de leur plein gré sans attendre un mandat. (Flagrance).
En immeuble, ils peuvent, si ils ont donc autorisation, verbaliser le couillon qui remplit son papier dans l'ascenceur.Car ils considèrent que...En l'absence avérée de règlement intérieur , d'arrêté préfectoral et ou municipal, je vois mal leur bon gré se réaliser, car l'ordonnance ne le stipule pas.Mais comme les cas de non autorisation sont rares, ils sont pratiquement surs de leur coup.
Un peu compliqué.D'autant qu'un locataire est rarement informé des dernières évolutions d'un règlement de copropriété, car le syndic et l'agence de gestion locative ne sont pas toujours les mêmes surtout dans les petits immeubles où les copropriétaires sont multiples.

https://edito.seloger.com/actualites/fr ... 4.html?amp

En maison on a le jardin, en immeuble ses copains.
Bois des bières lave toi les mains
On s'fra l'apero ptet demain.


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 12 Avr 2020 12:11 
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En zappant vite fait sur les infos , on voit et entend en ce moment des économistes, des gens qui se disent journalistes économistes (mais trop subjectifs avec une idéologie qui prend trop le pas sur l'objectivité, je veux dire des faits qui sont choisis pour un discours et non pas un discours choisi au vu des faits...), qui se posent la question du déconfinement.Ça coûte des sous, ça coûte des vies voilà on risque d'en arriver à ce débat.
L'argument qui risque d'être utilisé est la chute du PIB.Mais si le confinement est maintenu au niveau mondial (il y a du foot au Burundi et Belarussie, Tadjikistan, Nicaragua et Taiwan aujiurd'hui quand même et en Russie du Hockey amateur, tennis de Table et exhibition de tennis), c'est bien le PIB de tous les pays qui chutera aussi.
Ma question c'est si le PIB de la France baisse dans une proportion égale à la moyenne mondiale, serait-ce si grave?Les structures de communication devraient pouvoir maintenir à flot un PIB et on tirerait notre épingle du jeu mondial face à des pays où l'organisation économique serait plus compliquée à distance.Dans le cas d'un PIB qui, en moyenne, baisserait moins que la moyenne, la casse serait limitée, on aurait même la possibilité, artificielle, de voir le PIB de la France grignoter des places au niveau mondial?
Tout étant relatif, une chute de, par exemple, 7% sur une moyenne de 9%, est-ce positif?


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 12 Avr 2020 12:32 
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Messages: 15307
Le petit jardin de ma résidence, depuis le début, c'est la fête. Les gamins y jouent toute la journée, jamais à moins de 3 ou 4 en mélangeant bien les familles... un petit barbec de temps en temps entre voisins...
Bon évidemment, ceux qui ne sortent pas passent pour les connards de service.

Le pire, c'est que manifestement, les gens considèrent qu'ils sont chez eux et que donc ils respectent le confinement à faire la chouille à dix.

Le mieux, c'est que comme ça dure toute la journée, ça devient assez compliqué d'essayer de sortir tes propres gamins en essayant de croiser le moins de monde possible.

_________________
Tel est mon bon plaisir.


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 12 Avr 2020 14:35 
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Localisation: La Forêt-Fouesnant, Mecque des navigateurs.
Tu as des gamins toi ?


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 12 Avr 2020 17:31 
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Messages: 11642
Joyeux Pâques !

Image

_________________
"Mais vous, vous proposez-quoi ?"


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 12 Avr 2020 17:33 
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Messages: 15909
Molko a écrit:
Le petit jardin de ma résidence, depuis le début, c'est la fête. Les gamins y jouent toute la journée, jamais à moins de 3 ou 4 en mélangeant bien les familles... un petit barbec de temps en temps entre voisins...
Bon évidemment, ceux qui ne sortent pas passent pour les connards de service.

Le pire, c'est que manifestement, les gens considèrent qu'ils sont chez eux et que donc ils respectent le confinement à faire la chouille à dix.

Le mieux, c'est que comme ça dure toute la journée, ça devient assez compliqué d'essayer de sortir tes propres gamins en essayant de croiser le moins de monde possible.


Je te proposerais bien de déménager quand tout ce foutoir sera terminé :)


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Répondre en citant le message  MessagePosté: 12 Avr 2020 19:21 
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Inscription: 31 Aoû 2005 22:06
Messages: 55000
Localisation: La Forêt-Fouesnant, Mecque des navigateurs.
Ben oui, t'es con Molko, pourquoi tu n'achètes pas une belle maison avec un petit hectare de terrain et vue sur mer ? Pense un peu à tes gamins.


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