[J8] Bats Lens, ton porc
Re: [J8] Bats Lens, ton porc
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Modifié en dernier par rix le 04 nov. 2019 08:22, modifié 2 fois.
Pour les petits bourgeois de gauche, la réalité est fasciste, il convient donc de la nier jusqu'à l'absurde s'il le faut : le niveau monte, l'immigration est une chance pour la France, ill n'y a pas d'insécurité mais un sentiment d'insécurité....
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GrahamFanClub
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Re: [J8] Bats Lens, ton porc
bah retourne dans le bon sujet trou duc
18cher, le 25/03/2017 : "+ 1 , ça devient fatiguant les leçons de morale ici"
Re: [J8] Bats Lens, ton porc
Guigui a écrit :1 an d'IDS finalement pour le jeune homme auteur de la plus belle action caennaise à domicile.
Tweet: https://twitter.com/Gaetan14330/status/1189545431543496706
En l 'occurence, il a écopé d 'une Interdiction Administrative de Stade, il peut toujours contester devant le tribunal administratif mais bon
La Justice ordinaire n 'a pas l 'air de vouloir le poursuivre par contre
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Huisgonde
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Re: [J8] Bats Lens, ton porc
La justice prendrait part s'il y a une plainte du club, j'imagine. J'ignore si c'est le cas, néanmoins, la commission de discipline n'avait pas pris de sanction contre Malherbe à l'époque parce que le club avait pris des mesures. Alors va savoir.18cher a écrit :Guigui a écrit :1 an d'IDS finalement pour le jeune homme auteur de la plus belle action caennaise à domicile.
Tweet: https://twitter.com/Gaetan14330/status/1189545431543496706
En l 'occurence, il a écopé d 'une Interdiction Administrative de Stade, il peut toujours contester devant le tribunal administratif mais bon
La Justice ordinaire n 'a pas l 'air de vouloir le poursuivre par contre
Re: [J8] Bats Lens, ton porc
Un procureur peut se saisir en cas de délit, ou crime.Si c'est pas le cas , et quand bien même, si le procureur compétent en sa juridiction ne le fait pas, c'est qu'il a d'autres chats à fouetter.
Des agents de polices peuvent aussi ouvrir un flagrant délit...pas vraiment besoin de plaintes dans ce cas précis.Mais quand dans le rapport tu liras " nous nous transportons en flagrance pour un NATINF 12855 sans ivresse et sans domages physiques" le dossier tiendras pas.
Il y a pas eu de comparution immédiate, alors que si un exemple aurait été décidé, on bat le fer tant qu'il est chaud.
Je pense qu'en fait la justice s'en fout et considère cela comme secondaire et n'ajouterait qu'à l'exposition médiatique recherchée par l'individu .
Qui par son comportement après l'affaire peut faire abandonner aussi les poursuites pénales si besoin avait été.Le degré des actions judiciaires a été faible: comparution immédiate, information judiciaire? Ou composition pénale après un Mea Culpa en bonne et due forme?
L'article 42-10 à 42-11 paraît ici de plus s anecdotique dans son application, à savoir qu'il n'y avait pas d'action sportive au sens strict.Et la sécurité n'a pas vraiment été troublée, sans agression physique. Le club ayant bien réagi, il ne saurait y avoir poursuite contre lui.
Il y a donc, sans intention réellement délictueuse et criminelle qu'une peine civile.
https://www.google.com/url?sa=t&source= ... lfgec81j2G" onclick="window.open(this.href);return false;
Avec ça vous vous ferez votre avis...
Des agents de polices peuvent aussi ouvrir un flagrant délit...pas vraiment besoin de plaintes dans ce cas précis.Mais quand dans le rapport tu liras " nous nous transportons en flagrance pour un NATINF 12855 sans ivresse et sans domages physiques" le dossier tiendras pas.
Il y a pas eu de comparution immédiate, alors que si un exemple aurait été décidé, on bat le fer tant qu'il est chaud.
Je pense qu'en fait la justice s'en fout et considère cela comme secondaire et n'ajouterait qu'à l'exposition médiatique recherchée par l'individu .
Qui par son comportement après l'affaire peut faire abandonner aussi les poursuites pénales si besoin avait été.Le degré des actions judiciaires a été faible: comparution immédiate, information judiciaire? Ou composition pénale après un Mea Culpa en bonne et due forme?
L'article 42-10 à 42-11 paraît ici de plus s anecdotique dans son application, à savoir qu'il n'y avait pas d'action sportive au sens strict.Et la sécurité n'a pas vraiment été troublée, sans agression physique. Le club ayant bien réagi, il ne saurait y avoir poursuite contre lui.
Il y a donc, sans intention réellement délictueuse et criminelle qu'une peine civile.
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Avec ça vous vous ferez votre avis...